Guide des sites internet de Pêche.ch: Vente-par-correspondance

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Sites répertoriés:

Au Pêcheur SARL - Tout pour la pêche - Vente articles de pêche pour le lac et la rivière. Spécialiste pour la pêche à la traîne.

POPULAIRE

(Ajouté le: 31-Mar-2005 Accès: 3518 Appréciation: 4)

Megapeche Le Top - Vente de matériel de pêche pour la mer et la rivière. Tous les types de produits sont présents :...

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Site : http://www.peche.ch

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

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Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux relatifs aux monuments aux morts de la guerre ( CGI, art. 261,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente d'article de peche / vente d articles de peche / achat d'article de peche / achat d article de peche / vente de materiel de peche d'occasion

vpc peche, conditions générales de vente - peche-direct.com

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2 - FORMATION DU CONTRAT

Les conditions de vente énumérées ci-après s'appliquent à l'ensemble des commandes et prévalent sur toute autre stipulation. Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès confirmation par notre service client de la commande et de son règlement.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation...

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Site : http://www.peche-direct.com

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